Arrêté du 23 mai 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 décembre 2009
Art. 11, Sct. TITRE IER : FORMATION
- Arrêté du 25 avril 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la formation sur les risques liés à l'amiante

Résumé. La formation des travailleurs sur les risques liés à l'amiante est modifiée et son entrée en vigueur est repoussée.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 décembre 2009Art. 11 → Version 2Arrêté du 22 décembre 2009Sct. TITRE IER : FORMATION → Version 2Arrêté du 25 avril 2005Art. 1
- Arrêté du 22 décembre 2009
Art. 11, Sct. TITRE IER : FORMATION
- Arrêté du 25 avril 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

Historique des versions

Source : Légifrance