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Modification de la liste des écoles d'ingénieurs
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 6
1 version
1 modifié
1 cité
Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 715-1 à L. 715-3 ;
Vu le décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 modifié relatif à Centrale Lille Institut, notamment son article 5 ;
Vu l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 2019 portant création d'écoles internes à Centrale Lille Institut ;
Vu l'avis du comité social d'établissement de Centrale Lille Institut en date du 30 avril 2026 ;
Vu la délibération du conseil d'administration de Centrale Lille Institut en date du 22 mai 2026,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 septembre 2013Art. 6
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2019Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2019Art. 2
1 version
1 modifié
1 abrogé
Créé le 1 septembre 2027
Le présent arrêté prend effet le 1er septembre 2027.
1 version
Créé le 1 septembre 2027
Le directeur de Centrale Lille Institut est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 23 juillet 2026.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
O. GINEZ
En vigueur depuis le samedi 8 août 2026