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Arrêté du 23 juillet 2026

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 715-1 à L. 715-3 ;

Vu le décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 modifié relatif à Centrale Lille Institut, notamment son article 5 ;

Vu l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 2019 portant création d'écoles internes à Centrale Lille Institut ;

Vu l'avis du comité social d'établissement de Centrale Lille Institut en date du 30 avril 2026 ;

Vu la délibération du conseil d'administration de Centrale Lille Institut en date du 22 mai 2026,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des écoles d'ingénieurs

Résumé. Un arrêté du 23 juillet 2026 modifie la liste des écoles d'ingénieurs internes aux universités.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 septembre 2013Art. 6 → Version 20
- Arrêté du 25 septembre 2013
Art. 6
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Modification et abrogation d'articles réglementaires

Résumé. Un arrêté du 23 juillet 2026 modifie et supprime des articles d'un ancien arrêté de 2019.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2019Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2019
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2019Art. 2 → Version 1
- Arrêté du 8 novembre 2019
Art. 2
Entrée en vigueur différée1 septembre 2027

Créé le 1 septembre 2027

Le présent arrêté prend effet le 1er septembre 2027.

Entrée en vigueur différée1 septembre 2027

Créé le 1 septembre 2027

Le directeur de Centrale Lille Institut est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 juillet 2026.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

O. GINEZ

En vigueur depuis le samedi 8 août 2026

Arrêté du 23 juillet 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4