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Arrêté du 23 juillet 2026

portant suppression de deux écoles internes de Centrale Lille Institut

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Modification des écoles d'ingénieurs et création de nouvelles structures

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des écoles d'ingénieurs, crée deux nouvelles écoles au sein de Centrale Lille Institut, et prévoit un nouvel arrêté pour le 1er septembre 2027.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 715-1 (Gouvernance des instituts et écoles supérieures) à L. 715-3 (Rôle et nomination du directeur dans les instituts et écoles) ;

Vu le décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 modifié relatif à Centrale Lille Institut, notamment son article 5 ;

Vu l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 2019 (Création d'écoles internes à Centrale Lille Institut) portant création d'écoles internes à Centrale Lille Institut ;

Vu l'avis du comité social d'établissement de Centrale Lille Institut en date du 30 avril 2026 ;

Vu la délibération du conseil d'administration de Centrale Lille Institut en date du 22 mai 2026,

Arrête :

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Mise à jour de la liste des écoles d'ingénieurs

Résumé. La liste des écoles d'ingénieurs au sein des universités et instituts nationaux polytechniques a été mise à jour avec l'ajout de nouvelles écoles et la suppression de certaines autres.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression des règles spécifiques pour les écoles internes de Centrale Lille Institut

Résumé. L'arrêté supprime les règles spécifiques pour les écoles internes de Centrale Lille Institut et modifie leur création.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Entrée en vigueur différée1 septembre 2027

Entrée en vigueur différée au 1 septembre 2027

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Entrée en vigueur d'un nouvel arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté entrera en vigueur le 1er septembre 2027, modifiant et abrogeant certaines règles existantes.

Le présent arrêté prend effet le 1er septembre 2027.

Entrée en vigueur différée1 septembre 2027

Entrée en vigueur différée au 1 septembre 2027

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Exécution d'un arrêté par le directeur de Centrale Lille Institut

Résumé. Un arrêté du 23 juillet 2026 confie au directeur de Centrale Lille Institut la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur de Centrale Lille Institut est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 juillet 2026.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

O. GINEZ

En vigueur depuis le samedi 8 août 2026

Arrêté du 23 juillet 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4