Arrêté du 23 juillet 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 janvier 2007

Art. 9, Art. 10, Art. 10 ter, Art. 12, Art. 27, Art. 33-1, Art. Annexe I

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 janvier 2007

Art. 13

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Modification des normes pour les pompiers d'aéroport

Résumé. L'arrêté modifie les règles des pompiers d'aéroport, notamment en changeant les conditions d'aptitude médicale et en ajustant les quantités d'agents extincteurs requis.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 janvier 2007Art. 9 → Version 4Arrêté du 18 janvier 2007Art. 10 → Version 6Arrêté du 18 janvier 2007Art. 10 ter → Version 3
- Arrêté du 18 janvier 2007
Art. 9, Art. 10, Art. 10 ter, Art. 12, Art. 27, Art. 33-1, Art. Annexe I

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 janvier 2007Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 18 janvier 2007
Art. 13

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