Créé le 26 août 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 mars 1991Art. 1 → Version 1Arrêté du 27 mars 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 mars 1991Art. 3 → Version 1Arrêté du 27 mars 1991Art. 4 → Version 1Arrêté du 27 mars 1991Art. 5 → Version 1Arrêté du 27 mars 1991Art. 1 → Version 1Arrêté du 27 mars 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 mars 1991Art. 3 → Version 1Arrêté du 27 mars 1991Art. 4 → Version 1Arrêté du 27 mars 1991Art. 5 → Version 1
- Arrêté du 27 mars 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 27 mars 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
L'arrêté du 4 juillet 1985 fixant les modalités de fonctionnement des conseils des services communs de la documentation des universités et des conseils des services interétablissements de coopération documentaire ; et l'arrêté du 14 juin 2001 portant création du comité stratégique des bibliothèques d'Ile-de-France, sont abrogés.