Arrêté du 23 août 2011

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 mars 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 27 mars 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
L'arrêté du 4 juillet 1985 fixant les modalités de fonctionnement des conseils des services communs de la documentation des universités et des conseils des services interétablissements de coopération documentaire ; et l'arrêté du 14 juin 2001 portant création du comité stratégique des bibliothèques d'Ile-de-France, sont abrogés.

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En vigueur depuis le 26 août 2011

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Abrogation de règles sur les services de documentation universitaires

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'anciens arrêtés concernant l'organisation et le fonctionnement des services de documentation des universités.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 mars 1991Art. 1Arrêté du 27 mars 1991Art. 2Arrêté du 27 mars 1991Art. 3
- Arrêté du 27 mars 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 27 mars 1991
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
L'arrêté du 4 juillet 1985 fixant les modalités de fonctionnement des conseils des services communs de la documentation des universités et des conseils des services interétablissements de coopération documentaire ; et l'arrêté du 14 juin 2001 portant création du comité stratégique des bibliothèques d'Ile-de-France, sont abrogés.

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