Abrogé26 août 2011
Abrogé par Arrêté du 23 août 2011 - art. 1 (V)
Créé le 29 mars 1991
Le comité prévu à l'article 1er ci-dessus comprend :
a) Le recteur de l'académie de Paris, président, ou son représentant, le vice-chancelier ;
b) Le recteur de l'académie de Créteil ou son représentant ;
c) Le recteur de l'académie de Versailles ou son représentant ;
d) Le directeur de la programmation et du développement universitaire ou son représentant ;
e) Un inspecteur général des bibliothèques désigné par le ministre, ou son représentant ;
f) Le président de chacune des universités des académies de Paris, Créteil et Versailles ou son représentant ;
g) Le président de l'Institut national des langues et civilisations orientales ou son représentant ;
h) Les directeurs des services communs de la documentation des universités, les directeurs des services interétablissements de coopération documentaire, les présidents des conseils d'administration et les directeurs des groupements d'intérêt public-bibliothèques constitués par ces universités, ou leur représentant.
a) Le recteur de l'académie de Paris, président, ou son représentant, le vice-chancelier ;
b) Le recteur de l'académie de Créteil ou son représentant ;
c) Le recteur de l'académie de Versailles ou son représentant ;
d) Le directeur de la programmation et du développement universitaire ou son représentant ;
e) Un inspecteur général des bibliothèques désigné par le ministre, ou son représentant ;
f) Le président de chacune des universités des académies de Paris, Créteil et Versailles ou son représentant ;
g) Le président de l'Institut national des langues et civilisations orientales ou son représentant ;
h) Les directeurs des services communs de la documentation des universités, les directeurs des services interétablissements de coopération documentaire, les présidents des conseils d'administration et les directeurs des groupements d'intérêt public-bibliothèques constitués par ces universités, ou leur représentant.