Abrogé par Arrêté du 23 août 2011 - art. 1 (V)
Créé le 29 mars 1991 · Abrogé le 26 août 2011
Le comité est convoqué par son président. Son secrétariat est assuré par la direction de la programmation et du développement universitaire. Le comité peut appeler à participer à ses travaux toute personne qu'il estime utile d'associer, d'entendre ou de consulter.