La ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 337-54 ;
Vu l'arrêté du 21 novembre 2018 modifié relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 8 janvier 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 novembre 2018 > > Art. 2 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 novembre 2018 > > Art. 3 > >
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A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 novembre 2018 > > Art. 4-1 > >
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A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 novembre 2018 > > Art. 4-2, Art. 4-3 > >
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2 abrogés
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 novembre 2018 > > Art. 6 > >
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A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 novembre 2018 > > Art. 9, Art. 10 > >
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2 abrogés
L'annexe 1 et l'annexe 2 du même arrêté sont remplacées par l'annexe 1 et l'annexe 2 du présent arrêté.
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Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna.
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Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée scolaire 2024 pour tous les effectifs entrant en seconde, entrant en première et entrant en terminale professionnelle.
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Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 22 janvier 2024.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
E. Geffray