Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles sur la réglementation
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 janvier 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 novembre 2018
Art. 9, Art. 10
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
abroge
Source : Légifrance
Volume horaire de référence pour les lycées professionnels
Arrêté du 22 janvier 2024
Calcul et répartition du volume complémentaire d'heures-professeur pour les classes de terminale, seconde et première professionnelle
Arrêté du 22 janvier 2024
Calendrier de mise en œuvre des réformes dans l'enseignement professionnel
Arrêté du 21 novembre 2018 · art. 9 (Ab)
Modification des enseignements du baccalauréat professionnel
Arrêté du 21 novembre 2018 · art. 10 (Ab)