JORF n°0305 du 26 décembre 2024

Arrêté du 22 décembre 2024

Le ministre des armées et des anciens combattants,

Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 et L. 4211-2 ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 30 novembre 2021

Résumé Il change une règle d'un texte antérieur.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 novembre 2021 > > Art. 2 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 30 novembre 2021

Résumé L'arrêté de décembre change une partie de l'arrêté de novembre.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 novembre 2021 > > Art. 3 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 30 novembre 2021

Résumé Cet article change une règle dans un document de 2021

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 novembre 2021 > > Art. 8 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 30 novembre 2021

Résumé Cet article modifie un ancien document sans dire comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 novembre 2021 > > Sct. Annexes > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé Un arrêté a été modifié pour retirer un article invalide.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 novembre 2021 > > Art. null > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 30 novembre 2021

Résumé Cet article modifie une règle dans un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 novembre 2021 > > Art. null > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des dispositions de l'Arrêté du 30 novembre 2021

Résumé L'article 7 dit que certaines règles de l'Arrêté du 30 novembre 2021 sont établies.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 novembre 2021 > > Art. Annexe II > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté doit être publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 22 décembre 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur central du service du commissariat des armées,

O. Marcotte