Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'Arrêté du 30 novembre 2021
Résumé. Cet article modifie un ancien document sans dire comment.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 novembre 2021Sct. Annexes : Règles de santé et rôles des réservistes
→ Version 2
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- Arrêté du 30 novembre 2021Sct. Annexes