Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes des normes médicales de maintien en service
Résumé. Les normes médicales pour les militaires sont maintenant définies dans plusieurs annexes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 novembre 2021Art. 8 : Critères d'aptitude médicale pour le maintien en service
→ Version 3 : Précision sur le nombre d'annexes
→ Version 3 : Précision sur le nombre d'annexes
- Arrêté du 30 novembre 2021Art. 8