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ARRÊTÉ du 22 décembre 2014
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-2 et A. 212-1 ;
Vu l'arrêté du 28 janvier 2014 portant création de la spécialité « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne ;
Vu l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne ;
Vu l'arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 26 septembre 2013,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. Annexe II-1 (art. A212-1)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. Annexe II-1 (art. A212-1)
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Créé le 15 janvier 2015
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 22 décembre 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
En vigueur depuis le jeudi 15 janvier 2015