ARRÊTÉ du 22 décembre 2014

Article 1

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Article 1

L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifiée conformément aux articles 2 (Correction des intitulés de diplômes dans le code du sport) et 3 (Correction des intitulés de diplômes dans le code du sport) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 15 janvier 2015

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Modification des diplômes et certifications sportives

Résumé. Un arrêté modifie les annexes d'un article pour inclure de nouveaux diplômes et certifications dans le domaine du sport.

L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifiée conformément aux articles 2 (Correction des intitulés de diplômes dans le code du sport) et 3 (Correction des intitulés de diplômes dans le code du sport) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 15 janvier 2015

Source : Légifrance