A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 1985Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Arrêté du 21 octobre 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 1985
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 février 1985Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source : Légifrance
Arrêté du 12 février 1985 (Ab)
Création d'un conseil pour l'école des officiers de la gendarmerie
Arrêté du 12 février 1985 · art. 1 (Ab)
Rôle du conseil de perfectionnement dans l'école des officiers
Arrêté du 12 février 1985 · art. 2 (Ab)
Composition du conseil de perfectionnement
Arrêté du 12 février 1985 · art. 3 (Ab)
Nomination et mandat du conseil de perfectionnement
Arrêté du 12 février 1985 · art. 4 (Ab)
Réunions et commissions du conseil de perfectionnement
Arrêté du 12 février 1985 · art. 5 (Ab)
Rôle du président dans le conseil de perfectionnement
Arrêté du 12 février 1985 · art. 6 (Ab)
Application d'un arrêté par la gendarmerie
Arrêté du 12 février 1985 · art. 7 (Ab)