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Suppression d'articles réglementaires
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 11, Art. 12
Arrêté du 21 mars 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 11, Art. 12
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 11, Art. 12
Source : Légifrance
Arrêté du 30 décembre 2020 (Ab)
Organisation de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives
Arrêté du 30 décembre 2020 · art. 1 (VT)
Rôles du directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives
Arrêté du 30 décembre 2020 · art. 2 (VT)
Gestion immobilière et environnementale au ministère de la défense
Arrêté du 30 décembre 2020 · art. 3 (VT)
Rôle de la sous-direction du logement dans le ministère de la défense
Arrêté du 30 décembre 2020 · art. 4 (VT)
Organisation des établissements territoriaux du logement
Arrêté du 30 décembre 2020 · art. 5 (VT)
Rôle de la sous-direction de la mémoire combattante
Arrêté du 30 décembre 2020 · art. 6 (VT)
Rôles de la direction des patrimoines, de la mémoire et des archives
Arrêté du 30 décembre 2020 · art. 7 (VT)
Rôle financier de la direction des patrimoines
Arrêté du 30 décembre 2020 · art. 8 (VT)
Entrée en vigueur d'un nouvel arrêté
Arrêté du 30 décembre 2020 · art. 11 (VT)
Publication d'un arrêté modifiant des textes réglementaires
Arrêté du 30 décembre 2020 · art. 12 (VT)