Arrêté du 21 mars 2018

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 janvier 2006

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 14, Art. 15

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Modification des règles de l'Ecole nationale des sciences géographiques

Résumé. L'arrêté modifie les règles de fonctionnement et les sanctions disciplinaires de l'Ecole nationale des sciences géographiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 janvier 2006Art. 1 → Version 3Arrêté du 9 janvier 2006Art. 2 → Version 3Arrêté du 9 janvier 2006Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 9 janvier 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 14, Art. 15

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