A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
Arrêté du 21 juillet 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 décembre 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
Source : Légifrance
Arrêté du 5 décembre 2007 (Ab)
Procédure de candidature à l'examen professionnel des ingénieurs des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 2 (Ab)
Épreuves d'admissibilité pour le corps des ingénieurs des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 6 (Ab)
Examen professionnel pour devenir ingénieur des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 1 (Ab)
Critères d'admissibilité à un examen professionnel
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 9 (Ab)
Publication d'un arrêté concernant le Conseil général des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 12 (Ab)
Critères d'admission à un examen professionnel
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 10 (Ab)
Composition du jury de l'examen professionnel des ingénieurs des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 4 (Ab)
Déroulé de l'examen professionnel pour les ingénieurs des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 5 (Ab)
Dates clés pour l'examen professionnel des ingénieurs des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 3 (Ab)
Entretien d'admission pour le concours d'ingénieur des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 7 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur l'examen d'ingénieurs des mines
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 11 (Ab)
Procédure d'évaluation et de classement des candidats
Arrêté du 5 décembre 2007 · art. 8 (Ab)