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Modification des compétences attestées par le diplôme de tir à l'arc
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 2
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modifiant l'arrêté du 22 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) et suivants, et A. 212-49 (Organisation des spécialités dans le diplôme d'État du sport) et suivants ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 12 novembre 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 2
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1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 2 bis
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1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 3
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 4
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 5
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 6
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 7
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 8
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1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2008Sct. ANNEXES, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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4 créés
En vigueur depuis le 3 février 2025
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.
1 version
En vigueur depuis le 3 février 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 21 janvier 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le lundi 3 février 2025