Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Ajout des référentiels pour le diplôme du code du sport
Résumé. Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation pour le diplôme du code du sport sont ajoutés en annexe.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 janvier 2008Art. 2 bis
- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 2 bis