Arrêté du 21 janvier 2025

Article 9

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Article 9

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2008

Sct. ANNEXES, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Création d'un diplôme d'État pour le perfectionnement en tir à l'arc

Résumé. Un nouveau diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ tir à l'arc ” est créé.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 janvier 2008Sct. ANNEXESArrêté du 22 janvier 2008Art. Annexe IArrêté du 22 janvier 2008Art. Annexe II
- Arrêté du 22 janvier 2008
Sct. ANNEXES, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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