Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un diplôme d'État pour le perfectionnement en tir à l'arc
Résumé. Un nouveau diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ tir à l'arc ” est créé.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 janvier 2008Sct. ANNEXESArrêté du 22 janvier 2008Art. Annexe IArrêté du 22 janvier 2008Art. Annexe II
- Arrêté du 22 janvier 2008Sct. ANNEXES, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III