Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des dispenses de vérification pour les diplômés en tir à l'arc
Résumé. Les diplômes et statuts spécifiques en tir à l'arc ne dispensent plus de la vérification des exigences préalables.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 janvier 2008Art. 4 : Dispenses de vérification pour la formation en tir à l'arc
→ Version 2
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- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 4