Arrêté du 21 décembre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 mars 2011

Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 15

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Modification des règles d'agrément des hydrogéologues

Résumé. Les règles pour devenir hydrogéologue agréé en matière d'hygiène publique sont simplifiées et modernisées.

A modifié les dispositions suivantes :

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