A créé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Paragraphe 5 : ParachutismeCode du sportSct. Sous-paragraphe 1 : DéclarationCode du sportArt. A212-209 → Version 1Code du sportSct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielleCode du sportArt. A212-210 → Version 1Code du sportSct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitudeCode du sportArt. A212-211 → Version 1Code du sportArt. A212-212 → Version 1Code du sportArt. A212-213 → Version 1Code du sportSct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exerciceCode du sportArt. A212-214 → Version 1
- Code du sport.Sct. Paragraphe 5 : Parachutisme , Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration, Art. A212-209, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle, Art. A212-210, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude, Art. A212-211, Art. A212-212, Art. A212-213, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice, Art. A212-214