Arrêté du 21 août 2013

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 1992

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. Programme d'adaptation à l'emploi des adjoints techniques., Art. ANNEXE

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Suppression de la formation d'adaptation à l'emploi des adjoints techniques

Résumé. L'arrêté du 21 août 2013 supprime les règles de formation des adjoints techniques des hôpitaux.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 juin 1992Art. 1Arrêté du 30 juin 1992Art. 2Arrêté du 30 juin 1992Art. 3
- Arrêté du 30 juin 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. Programme d'adaptation à l'emploi des adjoints techniques., Art. ANNEXE

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