Arrêté du 30 juin 1992

Article 3

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Article 3

La formation peut être discontinue, mais dans ce cas son étalement dans le temps ne doit pas excéder la durée du stage de douze mois prévu à l'

article 20

du

décret n° 91-868

.

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En vigueur du mercredi 8 juillet 1992 au mardi 31 décembre 2013

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