Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation d'articles réglementaires
Résumé. Un arrêté du 20 février 2026 modifie plusieurs articles d'un arrêté précédent et en supprime un.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 janvier 2021Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 janvier 2021Art. 2 → Version 2Arrêté du 20 janvier 2021Art. 4 → Version 2Arrêté du 20 janvier 2021Art. 7 → Version 2Arrêté du 20 janvier 2021Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 20 janvier 2021Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 7, Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 janvier 2021Art. null
- Arrêté du 20 janvier 2021Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 janvier 2021Art. 10 → Version 1
- Arrêté du 20 janvier 2021Art. 10