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Suppression des articles de l'arrêté du 15 juin
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 20 avril 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juin 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 15 juin 2018 (Ab)
Création de commissions pour les employés de Météo-France
Arrêté du 15 juin 2018 · art. 1 (VT)
Composition des commissions administratives paritaires à Météo-France
Arrêté du 15 juin 2018 · art. 2 (VT)
Élections des représentants du personnel par vote par correspondance
Arrêté du 15 juin 2018 · art. 3 (VT)
Abrogation d'un arrêté sur les commissions administratives paritaires
Arrêté du 15 juin 2018 · art. 4 (VT)
Renouvellement des instances représentatives du personnel
Arrêté du 15 juin 2018 · art. 5 (VT)
Création de commissions administratives paritaires à Météo-France
Arrêté du 15 juin 2018 · art. 6 (VT)