A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
La ministre des sports,
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987, modifié par le décret n° 2005-124 du 14 février 2005, relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;
Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'avis du comité technique paritaire central du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 20 novembre 2018,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 4
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 5-3
1 version
1 abrogé
Créé le 22 avril 2019
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 20 avril 2019.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé
En vigueur depuis le lundi 22 avril 2019