Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation de la direction des sports
Résumé. La direction des sports modifie son organisation en supprimant la délégation ministérielle à la haute performance sportive et en renommant le service à compétence nationale.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1 → Version 8
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1