Section 1 : Généralités

Section 2 : Comportement au feu des locaux

Section 3 : Dispositions de sécurité

Section 4 : Exploitation, prescriptions générales

Section 5 : Admission des intrants

Section 6 : Exploitation et déroulement du procédé de compostage

Section 7 : Devenir des matières traitées

Section 8 : Modalités de stockage et rétention afin de prévenir des risques de pollution des milieux aquatiques