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Modification des compétences attestées par le diplôme de savate boxe française
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
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modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et suivants et A. 212-54 (Spécialité "Performance Sportive" du Diplôme d'État Supérieur) et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 6 juin 2024,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
1 version
1 modifié
4 cités
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
1 version
1 abrogé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
1 version
1 modifié
3 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
1 version
1 modifié
4 cités
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
1 version
1 abrogé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
1 version
1 modifié
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 bis
1 version
1 abrogé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
1 version
3 modifiés
3 cités
En vigueur depuis le 7 septembre 2024
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.
1 version
En vigueur depuis le 7 septembre 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 20 août 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le samedi 7 septembre 2024