JORF n°0212 du 6 septembre 2024

Arrêté du 20 août 2024

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants et A. 212-54 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 6 juin 2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Cet article modifie une partie d'un ancien règlement.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des dispositions pour l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Un nouveau paragraphe a été ajouté à un ancien arrêté.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 2 bis > >

1 version

1 créé

2 cités

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er juillet 2008, Art. 3

Résumé L'article 3 de 2008 a été modifié en 2024.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

4 cités

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Le texte de juillet 2008 est supprimé

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 4 > >

1 version

1 abrogé

1 cité

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Un arrêté de 2024 modifie un article de 2008.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 5 > >

1 version

1 modifié

3 cités

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Un arrêté de 2024 a modifié des règles d'un autre arrêté, sans préciser les changements.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

4 cités

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Aborgation de dispositions antérieures

Résumé Les règles de l'article 6 bis de 2008 ne sont plus en vigueur.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 bis > >

1 version

1 abrogé

1 cité

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Dispositions de l'Art. 7 de l'Arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Un nouvel arrêté change une règle d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'article 7 bis de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Un article de loi a été supprimé, donc ses règles ne comptent plus.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 bis > >

1 version

1 abrogé

1 cité

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er juillet 2008, Article 8

Résumé Il change l'article 8 d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 8 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes des arrêtés de 2008

Résumé Cet article change des annexes d'un arrêté de 2008.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >

1 version

3 modifiés

3 cités

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Champ d'application de l'arrêté du 20 août 2024

Résumé Les nouvelles règles s'appliquent aux formations qui démarrent après le 6 septembre 2024.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.

1 version

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans un journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 20 août 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais