Arrêté du 20 août 2024

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Art. 7 bis

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Suppression d'une liste de dispenses et équivalences

Résumé. L'article supprime la liste des dispenses et équivalences pour le diplôme de savate boxe française.

A abrogé les dispositions suivantes :

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