Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences de formation en savate boxe française
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
Arrêté du 20 août 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
cite
Source : Légifrance
Modification des dispenses d'exigences pour le DESJEPS savate boxe française
Arrêté du 20 août 2024 · art. 11
Conditions pour enseigner une activité sportive
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 5 (V)
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20