Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des dispenses pour certains diplômes et sportifs en savate
Résumé. L'arrêté du 20 août 2024 supprime les dispenses de vérification des exigences préalables pour certains diplômes et sportifs de haut niveau en savate et boxe française.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 : Exemptions pour les diplômés et sportifs en savate/boxe française
→ Version 2
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- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4