Arrêté du 2 septembre 2021

Article 13

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Article 13

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 janvier 2008

Sct. TITRE Ier : CONDITIONS DE RECRUTEMENT, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : JURYS DE CONCOURS, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE III : DÉROULEMENT DES ÉPREUVES, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE IV : CHOIX DES POSTES ET AFFECTATIONS, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Suppression d'articles sur les concours publics

Résumé. L'arrêté du 2 septembre 2021 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 9 janvier 2008 concernant les conditions de recrutement, les jurys de concours et le déroulement des épreuves.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 janvier 2008Sct. TITRE Ier : CONDITIONS DE RECRUTEMENTArrêté du 9 janvier 2008Art. 1 : Recrutement des assistants des hôpitaux des arméesArrêté du 9 janvier 2008Art. 2 : Concours pour le titre d'assistant des hôpitaux des armées
- Arrêté du 9 janvier 2008
Sct. TITRE Ier : CONDITIONS DE RECRUTEMENT, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : JURYS DE CONCOURS, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE III : DÉROULEMENT DES ÉPREUVES, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE IV : CHOIX DES POSTES ET AFFECTATIONS, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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