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Arrêté du 9 janvier 2008

relatif à l'organisation, aux programmes et aux épreuves des concours de l'assistanat des hôpitaux des armées

Abrogé11 octobre 2021
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La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la défense et la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 632-12 (Accès des médecins étrangers aux formations spécialisées en France) et L. 633-4 (Règles pour la formation et le changement d'orientation dans le troisième cycle des études pharmaceutiques) ;

Vu le décret n° 88-996 du 19 octobre 1988 modifié relatif aux études spécialisées du troisième cycle de pharmacie, notamment son titre IV ;

Vu le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du 3e cycle des études médicales, notamment son article 46,

Arrêtent :

TITRE II : JURYS DE CONCOURS

Abrogé11 octobre 2021

Annexes

Abrogé11 octobre 2021

Fait à Paris, le 9 janvier 2008.

Le ministre de la défense,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur

des ressources humaines,

J. Brunot

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

de l'enseignement supérieur :

La sous-directrice

des formations postlicence,

J. Lemant

La ministre de la santé,

de la jeunesse et des sports,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement

de la directrice de l'hospitalisation

et de l'organisation des soins :

Le sous-directeur

des professions médicales

et des personnels médicaux,

M. Oberlis

Abrogé depuis le lundi 11 octobre 2021

Abrogé parArrêté du 2 septembre 2021art. 13

En vigueur du lundi 18 février 2008 au dimanche 10 octobre 2021

Arrêté du 9 janvier 2008
TITRE Ier : CONDITIONS DE RECRUTEMENT
TITRE II : JURYS DE CONCOURS
TITRE III : DÉROULEMENT DES ÉPREUVES
TITRE IV : CHOIX DES POSTES ET AFFECTATIONS
Annexes