ARRÊTÉ du 2 octobre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 décembre 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 11, Art. 21, Art. 22, Art. 27-3, Art. 27-5, Art. 30, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37

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Modification des règles pour les élevages de volailles

Résumé. Les règles pour les élevages de volailles sont mises à jour, notamment sur la distance des bâtiments, la gestion des déchets et l'épandage.

A modifié les dispositions suivantes :

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