Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'examen du certificat d'opérateur des services d'amateur
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2000Art. 2
Arrêté du 2 mars 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2000
Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2000Art. 2
Cité par
Source : Légifrance
Modification de l'arrêté du 21 septembre 2000
Arrêté du 2 mars 2021 · art. 1
Ajout de traductions au certificat d'opérateur
Arrêté du 2 mars 2021 · art. 4
Modification des conditions d'attribution des indicatifs d'appel pour les radioamateurs
Arrêté du 2 mars 2021 · art. 5
Reconnaissance des certificats d'opérateur des services d'amateur étrangers
Arrêté du 2 mars 2021 · art. 6
Art. 2 (VD)
Arrêté du 21 septembre 2000