Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de traductions au certificat d'opérateur
Résumé. Le certificat d'opérateur doit maintenant inclure sa traduction en anglais et en allemand.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 septembre 2000Art. 6 → Version 4
- Arrêté du 21 septembre 2000Art. 6