Arrêté du 2 mars 2021

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 21 septembre 2000 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification de l'examen du certificat d'opérateur des services d'amateur) à 15 (Remplacement de l'annexe).

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En vigueur depuis le 6 juin 2021

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Modification de l'arrêté du 21 septembre 2000

Résumé. L'arrêté de 2000 est changé grâce aux articles 2 à 15.

L'arrêté du 21 septembre 2000 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Modification de l'examen du certificat d'opérateur des services d'amateur) à 15 (Remplacement de l'annexe).

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En vigueur depuis le dimanche 6 juin 2021

Source : Légifrance