Créé le 1 septembre 2019
A compter de cette date, les arrêtés suivant sont abrogés :
- arrêté du 29 juin 2015 fixant la grille horaire de la spécialité "jardinier paysagiste" du certificat d'aptitude professionnelle agricole pour la voie scolaire ;
- arrêté du 29 juin 2015 fixant la grille horaire de la spécialité "lad-cavalier d'entraînement" du certificat d'aptitude professionnelle agricole pour la voie scolaire ;
- arrêté du 29 juin 2015 fixant la grille horaire de la spécialité "maréchal-ferrant" du certificat d'aptitude professionnelle agricole pour la voie scolaire ;
- arrêté du 29 juin 2015 fixant la grille horaire de la spécialité "métiers de l'agriculture" du certificat d'aptitude professionnelle agricole pour la voie scolaire ;
- arrêté du 29 juin 2015 fixant la grille horaire de la spécialité "travaux forestiers" du certificat d'aptitude professionnelle agricole pour la voie scolaire.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 29 juin 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 29 juin 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 29 juin 2015Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 29 juin 2015Sct. AnnexeARRÊTÉ du 29 juin 2015Art. nullARRÊTÉ du 29 juin 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 29 juin 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 29 juin 2015Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 29 juin 2015Sct. AnnexeARRÊTÉ du 29 juin 2015Art. nullArrêté du 21 avril 2016Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 avril 2016Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 avril 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 avril 2016Sct. AnnexeArrêté du 21 avril 2016Art. null
- ARRÊTÉ du 29 juin 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- ARRÊTÉ du 29 juin 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 21 avril 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null