Arrêté du 21 avril 2016

Article 2

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Article 2

A compter du 1er septembre 2016, la grille horaire de l'option « soigneur d'équidés » présentée dans l'annexe de l'arrêté du 15 juin 2005 fixant les grilles horaires de chaque option du certificat d'aptitude professionnelle agricole pour la voie scolaire est supprimée.

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Abrogé1 septembre 2019

Créé le 12 mai 2016 · Abrogé le 1 septembre 2019

A compter du 1er septembre 2016, la grille horaire de l'option « soigneur d'équidés » présentée dans l'annexe de l'arrêté du 15 juin 2005 fixant les grilles horaires de chaque option du certificat d'aptitude professionnelle agricole pour la voie scolaire est supprimée.

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En vigueur du jeudi 12 mai 2016 au samedi 31 août 2019

Source : Légifrance