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Suppression des règles sur le dopage des animaux
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 novembre 1996Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. ANNEXE
Arrêté du 2 mai 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 novembre 1996
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. ANNEXE
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 novembre 1996Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. ANNEXE
Source : Légifrance