Arrêté du 2 mai 2011

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 novembre 1996

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. ANNEXE

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Suppression des règles sur le dopage des animaux

Résumé. L'arrêté du 2 mai 2011 supprime les règles sur le dopage des animaux dans les compétitions sportives.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 novembre 1996Art. 1Arrêté du 21 novembre 1996Art. 2Arrêté du 21 novembre 1996Art. 3
- Arrêté du 21 novembre 1996
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. ANNEXE

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