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Abrogé par Arrêté du 8 septembre 2017 - art. 1
Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.
La ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 3113-1 et D. 3113-6,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 8 septembre 2017 - art. 1
Créé le 6 juin 2016
Sont retirées de la liste des maladies de l'article D. 3113-6 du code de la santé publique :
1° La dengue pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Mayotte, Saint-Barthélemy et Saint-Martin ;
2° Zika pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et Saint-Martin.
1 version
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 avril 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3
1 version
4 abrogés
Abrogé par Arrêté du 8 septembre 2017 - art. 1
Créé le 6 juin 2016
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 2 juin 2016.
Marisol Touraine
Abrogé depuis le lundi 11 septembre 2017
Abrogé parArrêté du 8 septembre 2017art. 1
En vigueur du lundi 6 juin 2016 au dimanche 10 septembre 2017