Arrêté du 2 juin 2016

Article 1

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Article 1

Sont retirées de la liste des maladies de l'article D. 3113-6 du code de la santé publique (Liste des maladies à déclaration obligatoire) :
1° La dengue pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Mayotte, Saint-Barthélemy et Saint-Martin ;
2° Zika pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et Saint-Martin.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé11 septembre 2017

Créé le 6 juin 2016 · Abrogé le 11 septembre 2017

Sont retirées de la liste des maladies de l'article D. 3113-6 du code de la santé publique (Liste des maladies à déclaration obligatoire) :
1° La dengue pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Mayotte, Saint-Barthélemy et Saint-Martin ;
2° Zika pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et Saint-Martin.

Historique des versions

En vigueur du lundi 6 juin 2016 au dimanche 10 septembre 2017

Source : Légifrance