JORF n°0297 du 19 décembre 2025
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
La version actuelle supprime la possibilité d'accès à la formation sur décision du recteur après avis de l'équipe pédagogique, se concentrant uniquement sur les titulaires d'un baccalauréat professionnel.
La version actuelle précise que l'arrêté est applicable dans les territoires d'outre-mer selon une version modifiée par un arrêté du 15 juin 2026.
- Origine inconnue
Un nouveau certificat est créé pour encadrer des activités sportives pour tous, avec des équivalences possibles avec les anciens diplômes.
Les PFMP pour le certificat de spécialisation dans le sport aident à apprendre à animer et encadrer des activités physiques.
Un arrêté du 2 décembre 2025 décrit les règles pour obtenir un certificat de spécialisation dans l'encadrement sportif.
La liste des diplômes et formations dans le sport, ainsi que les types de contrats et activités physiques.
Un certificat pour encadrer des activités sportives variées et concevoir des projets d'animation.
Ce texte explique ce qu'il faut pour devenir animateur sportif et aider tout le monde à faire du sport.
Ce diplôme apprend à organiser et animer des activités sportives pour tous.
Un arrêté de 2025 décrit un certificat pour encadrer des activités sportives variées.
Un nouveau certificat de spécialisation pour encadrer des activités sportives pour tous est créé, avec des équivalences possibles avec les anciens diplômes.
Les périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) pour le certificat de spécialisation dans le sport visent à développer des compétences en animation et encadrement d'activités physiques.
Un arrêté du 2 décembre 2025 décrit les unités d'évaluation et le règlement d'examen pour un certificat de spécialisation dans l'encadrement sportif.
L'article liste les différents diplômes et formations dans le domaine du sport, ainsi que les types de contrats et activités physiques.
L'article décrit comment analyser l'environnement d'une structure sportive ou d'animation pour mieux comprendre ses besoins et ses ressources.
Un certificat de spécialisation pour encadrer des activités sportives multi-activités, avec des compétences pour concevoir et mettre en œuvre des projets d'animation dans une structure sportive.
Ce texte décrit le certificat de spécialisation pour animer des activités physiques et sportives pour tous, en expliquant les missions, les lieux d'exercice et les compétences requises.
Ce diplôme forme à encadrer des activités sportives pour tous, en concevant des projets, en animant des séances et en gérant sa carrière dans le secteur.
Un arrêté du 2 décembre 2025 décrit les détails d'un certificat de spécialisation pour encadrer des activités sportives multi-activités.
Un arrêté prévoit la publication d'un texte officiel concernant un certificat de spécialisation dans le sport.
Les derniers examens pour les options « activités de la forme » et « haltérophilie, musculation » du certificat de spécialisation en encadrement sportif auront lieu en 2026 et 2027.
La dernière session d'examen pour l'option « activités physiques pour tous » du certificat de spécialisation en encadrement sportif aura lieu en 2026.
Le dernier examen pour le certificat de spécialisation en animation et gestion de projets sportifs aura lieu en 2026, après quoi l'arrêté sera abrogé.
La première session d'examen pour le certificat de spécialisation en encadrement sportif multi-activités aura lieu en 2027.
L'article précise la correspondance entre les épreuves des examens pour le certificat de spécialisation en animation-gestion de projets sportifs et celles pour l'option « Activités physiques pour tous », permettant de reporter les notes obtenues.
Un nouveau certificat de spécialisation permet d'enseigner et d'animer des activités sportives contre rémunération, sous certaines conditions.
Un certificat de spécialisation est délivré aux candidats qui réussissent un examen dans le domaine de l'encadrement sportif.
La formation pour devenir encadrant sportif dure 12 semaines et ses détails sont expliqués dans une annexe.
La formation pour devenir éducateur sportif dans plusieurs activités physiques est ouverte par le recteur après discussion avec des experts locaux.
L'article décrit comment évaluer les compétences pour un diplôme dans le sport.
Un arrêté définit les annexes pour les activités et compétences professionnelles dans le domaine du sport.
Un nouveau certificat de spécialisation est créé pour encadrer des activités sportives variées.
Un arrêté crée une nouvelle spécialité pour encadrer des activités sportives dans les territoires d'outre-mer et modifie la liste des options d'activités aquatiques.
Un nouvel arrêté crée des certificats de spécialisation pour former et encadrer des activités sportives variées, avec des examens prévus jusqu'en 2027.