Arrêté du 2 décembre 2025

Article 14

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Article 14

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 janvier 2022

Art. 10 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 janvier 2022

Art. 3, Art. 11

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Création d'une spécialité sportive et modification des activités aquatiques

Résumé. Un arrêté crée une nouvelle spécialité pour encadrer des activités sportives dans les territoires d'outre-mer et modifie la liste des options d'activités aquatiques.

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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