Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'une spécialité sportive et modification des activités aquatiques
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 janvier 2022Art. 10 bis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Suppression des options de mention complémentaireArrêté du 14 janvier 2022Art. 11 : Exécution de l'arrêté sur les mentions complémentaires sportives
→ Version 2 : Extension des responsables chargés de l'exécution
- Arrêté du 14 janvier 2022Art. 3, Art. 11