Arrêté du 2 décembre 2025

Article 16

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Article 16

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 20 décembre 2025

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Publication d'un arrêté sur un certificat sportif

Résumé. Un arrêté prévoit la publication d'un texte officiel concernant un certificat de spécialisation dans le sport.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le samedi 20 décembre 2025

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