En vigueur depuis le 20 décembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté sur un certificat sportif
Résumé. Un arrêté prévoit la publication d'un texte officiel concernant un certificat de spécialisation dans le sport.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.