Arrêté du 2 décembre 2025

Article 2

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Article 2

Le référentiel des activités professionnelles est défini en annexe II, et le référentiel de compétences est défini en annexe III. Un lexique est ajouté en annexe III bis.

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En vigueur depuis le 20 décembre 2025

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Définition des référentiels pour l'encadrement sportif

Résumé. Un arrêté définit les annexes pour les activités et compétences professionnelles dans le domaine du sport.

Le référentiel des activités professionnelles est défini en annexe II, et le référentiel de compétences est défini en annexe III. Un lexique est ajouté en annexe III bis.

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En vigueur depuis le samedi 20 décembre 2025

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