Arrêté du 2 décembre 2025

Article 9

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Article 9

La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté modifié du 13 avril 2018 portant création du certificat de spécialisation « Animation-gestion de projets dans le secteur sportif » et à l'arrêté du 14 janvier 2022 susvisé (Création d'un nouveau diplôme pour encadrer dans le sport) pour l'option « Activités physiques pour tous », et d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté est précisée en annexe VI.
Toute note conservée selon les règles fixées au troisième alinéa de l'article D. 337-150 du code de l'éducation (Conditions pour obtenir le certificat de spécialisation) est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 20 décembre 2025

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Correspondance des épreuves pour le certificat de spécialisation sportif

Résumé. L'article précise la correspondance entre les épreuves des examens pour le certificat de spécialisation en animation-gestion de projets sportifs et celles pour l'option « Activités physiques pour tous », permettant de reporter les notes obtenues.

La correspondance entre, d'une part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément à l'arrêté modifié du 13 avril 2018 portant création du certificat de spécialisation « Animation-gestion de projets dans le secteur sportif » et à l'arrêté du 14 janvier 2022 susvisé (Création d'un nouveau diplôme pour encadrer dans le sport) pour l'option « Activités physiques pour tous », et d'autre part, les épreuves et unités de l'examen organisé conformément au présent arrêté est précisée en annexe VI.
Toute note conservée selon les règles fixées au troisième alinéa de l'article D. 337-150 du code de l'éducation (Conditions pour obtenir le certificat de spécialisation) est ainsi reportée sur l'unité correspondante de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 20 décembre 2025

Source : Légifrance